Outils réglementaires

Accueil > Outils réglementaires

Vos carnets règlementaires

Vous avez été nombreux à solliciter Cosmed pour disposer de synthèses règlementaires afin de bénéficier d’outils d’aide à la décision sur des thématiques d’actualité.
La collection des Carnets Réglementaires Cosmed répond à cette attente.

NOUVEAU – Classification des produits à l’export

Exporter un produit cosmétique peut-être un casse-tête réglementaire concernant la catégorie de produit concernée et donc quelles réglementations et/ou formalités de mise sur le marché s’applique. Au travers de 3 cas pratiques, Cosmed vous aide à y voir plus clair sur les différences réglementaires.

Métaux Lourds

Les métaux lourds ont toujours fait l’objet de polémiques médiatiques, mais qu’en est-il exactement ? Comment sont-ils règlementés dans le monde ? Comment les détecter ? Ce carnet règlementaire synthétise l’information scientifique et règlementaire indispensable à votre prise de décision sur ces ingrédients.

Les produits solaires

Les réglementations qui encadrent directement ou indirectement les solaires sont en constante évolution. Ce carnet règlementaire vous permet de mieux en comprendre les exigences

Export Chine : tout change

Le nouveau règlement cosmétique CSAR (Cosmetic Supervision and Administration Regulation), entré en application le 1er janvier 2021 a considérablement modifié les exigences règlementaires de mise sur le marché des ingrédients et produits cosmétiques. Cette synthèse, mise à jour régulièrement, détaille les nouvelles obligations.

Cannabidiol en cosmétique

Les produits cosmétiques contenant des dérivés de chanvre, et particulièrement le CBD (cannabidiol), sont une des grandes tendances de cette année. Cette synthèse règlementaire fait le point sur le cadre règlementaire en europe et à l’international afin de sécuriser la mise sur le marché des cosmétiques à base de chanvre.

Tests sur animaux en cosmétique

Précurseur dans l’interdiction de l’expérimentation animale, la règlementation cosmétique européenne a été élevée au rang de modèle pour le reste du monde. Cependant des questions demeurent sur l’application réelle de cette interdiction, notamment vis-à vis des ingrédients. Cette synthèse détaille le cadre règlementaire et fait le point sur la problématique posée par les différentes règlementations.

ASEAN : un marché majeur en Asie

L’ASEAN représente environ 8 % du commerce mondial et les cosmétiques français y bénéficient d’une image de qualité. Cette synthèse détaille le cadre règlementaire pour les cosmétiques dans cette zone de dix pays d’Asie du Sud-Est.

Verif INCI™

Vérifiez vos listes d’ingrédients selon la règlementation cosmétique

L’outil Verif INCI™ réservé aux adhérents et aux abonnés au service Cosmed Veille vous permet :

  • De vérifier vos listes d’ingrédients selon le glossaire européen des dénominations communes des ingrédients cosmétiques,
  • D’avoir accès à des propositions de correction en cas d’erreur,
  • De vérifier la présence de la substance dans les annexes du règlement européen (CE) n°1223/2009 et le cas échéant, les conditions d’utilisation de celle-ci.

Connectez-vous avec vos identifiants et accédez à l’outil VERIF INCI

verif inci

Vos guides pratiques

COSMED édite une collection de guides pratiques à l’usage des entreprises.

Elaborés par l’équipe réglementaire de COSMED et ses groupes de travail, ils ont pour objectif de répondre aux besoins spécifiques des entreprises de la filière cosmétique.

Guidelines Bonnes Pratiques de l’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques

Ce guide rédigé par des experts (évaluateurs de la sécurité et personnes responsables) clarifie les exigences réglementaires européennes relatives à l’évaluation de la sécurité d’un produit cosmétique. Guide gratuit sur simple demande en renvoyant par mail le bon de commande à elodie@cosmed.fr
transport cosmétique

Le transport des produits cosmétiques classés dangereux

Cet ouvrage, rédigé par NATURAKEM, a été réalisé afin d’aider les fabricants et les expéditeurs à identifier les prescriptions réglementaires applicables pour expédier les produits cosmétiques classés dangereux pour le transport ( routier, maritime et aérien)
guide cosmetovigilance

Comment mettre en place une procédure de cosmétovigilance

Ce guide présente les outils pratiques pour le recueil, le traitement et le signalement des effets indésirables graves. Dans cette optique, le guide illustre des cas pratiques, des logigrammes, des lettres types, un tableau de recueil de données, afin de faciliter la mise en place par l’industriel d’une procédure interne de cosmétovigilance.
dossier information produit

Le Dossier Information Produit

Gratuit sur demande pour les adhérents Cosmed et les abonnés Cosmed Veille : reglementaire@cosmed.fr

Rapport de sécurité Annexe 1

Ce guide vous permet de constituer vos rapports de sécurité en évitant les pièges et ambiguïtés et en vous proposant des alternatives

Vos Mementos cosmétiques

Mémento CHINE – Déclaration des ingrédients

Cosmed, vous livre dans un guide les clés pour comprendre ces exigences de déclaration des ingrédients en Chine et gagner en sérénité dans vos échanges avec vos partenaires.

Mémenton Info-Tri

Cosmed édite un mémento spécifique au secteur cosmétique afin d’apporter aux industriels tous les renseignements utiles et pratiques sur les obligations et modalités d’affichage de l’Info-tri.

Vos outils ISO et BPF

BPF COSMETIQUE

Outils BPF Cosmed

Pour vous aider dans la mise en œuvre et le respect des Bonnes Pratiques de Fabrication cosmétique, COSMED a développé des Outils BPF qui se présentent sous clé USB. Ces outils ont été élaborés par des experts BPF et sont composés d’un « Guide de Lecture » ainsi que d’un « Guide d’Evaluation ».
diagnostic bpf

Diagnostic BPF

COSMED a développé un outil de diagnostic visant à identifier les points critiques de votre système BPF et mettant en avant les exigences de la norme 22716. Ce diagnostic est réalisé par un Expert BPF COSMED par téléphone (environ 30 minutes).
attestation BPF

Attestation BPF

Cette attestation BPF est un document d’aide à l’export. Réservé aux adhérents COSMED, il s’agit d’une «auto-certification» qui atteste que le/les unité(s) de production dans laquelle les produits cosmétiques sont fabriqués, s’est volontairement engagée à se conformer aux BPF Cosmétiques selon la norme NF EN ISO 22716:2007.

Vos ouvrages de référence

Lercco

Etude du LERCCo

Cette première étude d’envergure réalisée auprès de 22 000 consommateurs, passe au crible le mode d’utilisation réel de 140 catégories de produits cosmétiques. Ces données, rassemblées dans un ouvrage de 700 pages, constituent pour l’évaluateur de sécurité un nouvel outil indispensable pour exercer son travail d’expertise.