{"id":15927,"date":"2020-01-10T16:20:00","date_gmt":"2020-01-10T16:20:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cosmed.fr\/newsletter\/newsletter-122\/"},"modified":"2021-04-09T07:26:42","modified_gmt":"2021-04-09T07:26:42","slug":"newsletter-122","status":"publish","type":"newsletter","link":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/","title":{"rendered":"Newsletter 122"},"content":{"rendered":"\n
\"newsletter\"<\/figure>\n\n\n\n
<\/div>\n
\n\n

<\/p>\n

BPF : une certification de l\u2019ANSM pour les pays tiers<\/h2>\n

Un projet de texte chinois publi\u00e9 en d\u00e9cembre 2019 pr\u00e9voit de modifier les conditions d\u2019importation des produits cosm\u00e9tiques en exigeant notamment la fourniture d\u2019un certificat de Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) d\u00e9livr\u00e9 par les autorit\u00e9s du pays d\u2019origine ou par un organisme externe.
De mani\u00e8re \u00e0 pr\u00e9server les exportations de produits cosm\u00e9tiques vers le march\u00e9 chinois, les Minist\u00e8res Fran\u00e7ais de l\u2019Industrie et de la Sant\u00e9 ont pris des dispositions visant \u00e0 organiser la d\u00e9livrance des certificats par l\u2019Agence Nationale de S\u00e9curit\u00e9 du M\u00e9dicament et des produits de sant\u00e9 (ANSM).<\/p>\n

Tout \u00e9tablissement de fabrication ou de conditionnement situ\u00e9 en France pourra prochainement obtenir de l\u2019ANSM un certificat BPF pr\u00e9cisant qu\u2019il respecte les Bonnes Pratiques de Fabrication comme pr\u00e9vu par l\u2019article 8 du r\u00e8glement (CE) n\u00b01223\/2009 en vue de l\u2019exportation de produits cosm\u00e9tiques vers des pays tiers. Chaque certificat d\u00e9livr\u00e9, d\u2019une validit\u00e9 de 3 \u00e0 5 ans sera soumis \u00e0 une redevance de 1400 euros par demande. La demande devra \u00eatre effectu\u00e9e par t\u00e9l\u00e9-enregistrement sur le site internet de l\u2019ANSM en compl\u00e9ment de la t\u00e9l\u00e9-d\u00e9claration des \u00e9tablissements de fabrication et de conditionnement de produits cosm\u00e9tiques (d\u00e9j\u00e0 \u00e0 r\u00e9aliser). Ces certificats pourraient finalement \u00eatre demand\u00e9s \u00e0 tout moment, et \u00e9mis dans un d\u00e9lai de 2 \u00e0 6 semaines.<\/p>\n

Si cette exigence r\u00e9glementaire (toujours \u00e0 l’\u00e9tat de projet actuellement ) est uniquement requise par la Chine \u00e0 ce jour, il est \u00e0 pr\u00e9voir que d\u2019autres pays tiers s\u2019en inspirent \u00e0 moyen ou long terme\u2026<\/p>\n

Cosmed accompagne les entreprises dans la mise en conformit\u00e9 aux exigences BPF. Des formations sont propos\u00e9es et pl\u00e9biscit\u00e9es par les professionnels avec 92% de satisfaction.
Contactez formation@cosmed.fr. <\/p>\n

<\/p>\n

REACH : v\u00e9rifiez votre statut de PME sur votre d\u00e9claration<\/h2>\n

Les fabricants ou importateurs de substances chimiques, quelle que soit leur taille, sont responsables de la s\u00e9curit\u00e9 des substances qu’ils mettent sur le march\u00e9 europ\u00e9en et doivent enregistrer leurs substances chimiques (quantit\u00e9 > \u00e0 1T) aupr\u00e8s de l’ECHA. Les PME peuvent cependant b\u00e9n\u00e9ficier de frais d\u2019enregistrement r\u00e9duits (pouvant atteindre 95 % des frais d’enregistrement standards) dans la mesure o\u00f9 elles r\u00e9pondent aux crit\u00e8res de taille d\u00e9finis par la recommandation 2003\/361\/CE de la Commission europ\u00e9enne :
– un effectif < 250 personnes ;
et
– un chiffre d’affaire annuel <= 50 millions d’euros ou un total du bilan annuel <= 45 millions d’euros.
Les derniers contr\u00f4les effectu\u00e9s par l\u2019ECHA r\u00e9v\u00e8lent un nombre important d’erreurs concernant la taille des entreprises. Afin d\u2019encourager les entreprises \u00e0 corriger leur d\u00e9claration, l’ECHA a mis en place des p\u00e9nalit\u00e9s r\u00e9duites. Cosmed invite les industriels \u00e0 v\u00e9rifier leur statut sur les d\u00e9clarations. <\/p>\n

 <\/h2>\n

All\u00e9gation “biologique” : l\u2019opportunit\u00e9 des eaux de fruits face \u00e0 la probl\u00e9matique de l\u2019eau<\/h2>\n

En France, les r\u00e8gles de l\u2019ARPP sp\u00e9cifient que l\u2019on peut all\u00e9guer “biologique”  sur un produit cosm\u00e9tique uniquement si ce dernier contient 100% d\u2019ingr\u00e9dients certifi\u00e9s issus de l\u2019agriculture biologique. Au niveau international, la norme ISO 16128 d\u00e9finit les ingr\u00e9dients biologiques comme des ingr\u00e9dients naturels issus de m\u00e9thodes d\u2019agriculture biologique ou de r\u00e9coltes sauvages, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation nationale ou \u00e0 des normes internationales \u00e9quivalentes.
Dans les deux cas, l\u2019eau, bien que naturelle, ne peut relever de l\u2019agriculture biologique. Par cons\u00e9quent, avec les r\u00e8gles de l’ARPP, un produit aqueux ne peut pas revendiquer “cosm\u00e9tique biologique” ; L’eau ne pouvant \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme biologique, il n’est donc pas possible pour un produit contenant de l’eau d’atteindre 100% d’ingr\u00e9dients certifi\u00e9s issus de l’agriculture biologique.
Une des sp\u00e9cificit\u00e9s de la norme ISO 16128 est de pouvoir calculer le pourcentage biologique sans prendre en compte l\u2019eau de formulation. Cependant, dans un souci de transparence vis-\u00e0-vis du consommateur, il est pr\u00e9f\u00e9rable d’indiquer que ce pourcentage est obtenu en excluant l’eau de formulation.
Face \u00e0 cette probl\u00e9matique, les eaux de fruits pourraient \u00eatre une opportunit\u00e9 : en effet, dans la norme ISO 16128, l\u2019eau de constitution est d\u00e9finie comme le liquide (jus) des v\u00e9g\u00e9taux frais. Or, cette eau de constitution des v\u00e9g\u00e9taux est biologique \u00e0 partir du moment o\u00f9 le v\u00e9g\u00e9tal dont elle est issue est biologique. L’utilisation des eaux de fruits biologiques permettrait ainsi d’augmenter le pourcentage biologique des produits… avec la possibilit\u00e9 d’atteindre 100% et d’all\u00e9guer  “cosm\u00e9tique biologique” .<\/p>\n

<\/p>\n

Les all\u00e9gations positives : une nouvelle tendance marketing<\/h2>\n

Une grande partie des all\u00e9gations utilis\u00e9es jusqu\u2019alors, ayant \u00e9t\u00e9 interdite ou restreinte, de nouvelles all\u00e9gations voient le jour. En effet, si jusqu\u2019alors la strat\u00e9gie marketing consistait \u00e0 all\u00e9guer sur ce que ne contenait pas le produit \u00ab sans, 0 % \u2026 \u00bb, la nouvelle tendance est \u00e0 l\u2019all\u00e9gation positive. All\u00e9gations par effet miroir, all\u00e9gations par procuration, all\u00e9gations cr\u00e9atives, Cosmed vous livre son analyse r\u00e9glementaire sur ces nouvelles all\u00e9gations<\/a>.<\/p>\n

Le th\u00e8me des all\u00e9gations positives fera l’objet d’une conf\u00e9rence de Jean-Marc Giroux, Pr\u00e9sident de Cosmed, lors des Rencontres R\u00e9glementaires du 26 mars 2020 \u00e0 Paris<\/a>.<\/p>\n

<\/p>\n

Les huiles essentielles en cosm\u00e9tique : nouvelle \u00e9dition des Aromadays<\/h2>\n

Avec le \u00ab boom \u00bb du bio et du naturel, les huiles essentielles font parler d\u2019elles et trouvent peu \u00e0 peu une place de choix en cosm\u00e9tique. Reconnues pour leurs nombreuses propri\u00e9t\u00e9s, elles sont utilis\u00e9es comme actifs mais aussi comme substances parfumantes naturelles. Souvent pl\u00e9biscit\u00e9es, elles sont aussi parfois d\u00e9cri\u00e9es en raison de mol\u00e9cules controvers\u00e9es qu’elles peuvent contenir.
Comment formuler des produits sensoriels et efficaces avec des huiles essentielles tout en garantissant la s\u00e9curit\u00e9 du consommateur ? Quelles sont les all\u00e9gations autoris\u00e9es ? Quid des cosm\u00e9tiques fait-maison ?
Toutes ces questions trouveront r\u00e9ponses lors de la 3\u00e8me \u00e9dition du congr\u00e8s AROMADAYS<\/a>, organis\u00e9 par Cosmed, les 11&12 juin 2020 \u00e0 Avignon.   <\/p>\n

Cosmed publie le calendrier de vos obligations r\u00e8glementaires pour 2020<\/h2>\n

COSMED met \u00e0 votre disposition un calendrier des obligations r\u00e9glementaires pour 2020<\/a> afin de mieux visualiser les \u00e9ch\u00e9ances et changements r\u00e9glementaires qui vont impacter la fili\u00e8re cette ann\u00e9e.
Les abonn\u00e9s au service de veille r\u00e8glementaire trouveront dans la base Cosmed Veille une fiche de synth\u00e8se d\u00e9di\u00e9e \u00e0 chaque obligation pr\u00e9sente dans cet \u00e9ch\u00e9ancier.<\/p>\n

<\/p>\n

TELECHARGEZ LA NEWSLETTER<\/span><\/a><\/p><\/div>","protected":false},"featured_media":0,"template":"","class_list":["post-15927","newsletter","type-newsletter","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nNewsletter 122 - Cosmed BPF cosm\u00e9tique ISO 22716 ANSM<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Certification BPF, Reach, Eaux de fruits, All\u00e9gations positives, Huiles essentielles, Calendrier des obligations r\u00e9glementaires\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Newsletter 122 - Cosmed BPF cosm\u00e9tique ISO 22716 ANSM\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Certification BPF, Reach, Eaux de fruits, All\u00e9gations positives, Huiles essentielles, Calendrier des obligations r\u00e9glementaires\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Cosmed\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-04-09T07:26:42+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Est. reading time\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/\",\"url\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/\",\"name\":\"Newsletter 122 - Cosmed BPF cosm\u00e9tique ISO 22716 ANSM\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"http:\/\/www.cosmed.fr\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#primaryimage\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#primaryimage\"},\"thumbnailUrl\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg\",\"datePublished\":\"2020-01-10T16:20:00+00:00\",\"dateModified\":\"2021-04-09T07:26:42+00:00\",\"description\":\"Certification BPF, Reach, Eaux de fruits, All\u00e9gations positives, Huiles essentielles, Calendrier des obligations r\u00e9glementaires\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"en-US\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/\"]}]},{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"en-US\",\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#primaryimage\",\"url\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg\",\"contentUrl\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg\"},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"http:\/\/www.cosmed.fr\/en\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Newsletters\",\"item\":\"http:\/\/www.cosmed.fr\/newsletter\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":3,\"name\":\"Newsletter 122\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"http:\/\/www.cosmed.fr\/#website\",\"url\":\"http:\/\/www.cosmed.fr\/\",\"name\":\"Cosmed\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"http:\/\/www.cosmed.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"en-US\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Newsletter 122 - Cosmed BPF cosm\u00e9tique ISO 22716 ANSM","description":"Certification BPF, Reach, Eaux de fruits, All\u00e9gations positives, Huiles essentielles, Calendrier des obligations r\u00e9glementaires","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/","og_locale":"en_US","og_type":"article","og_title":"Newsletter 122 - Cosmed BPF cosm\u00e9tique ISO 22716 ANSM","og_description":"Certification BPF, Reach, Eaux de fruits, All\u00e9gations positives, Huiles essentielles, Calendrier des obligations r\u00e9glementaires","og_url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/","og_site_name":"Cosmed","article_modified_time":"2021-04-09T07:26:42+00:00","og_image":[{"url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg","type":"","width":"","height":""}],"twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Est. reading time":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/","url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/","name":"Newsletter 122 - Cosmed BPF cosm\u00e9tique ISO 22716 ANSM","isPartOf":{"@id":"http:\/\/www.cosmed.fr\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#primaryimage"},"image":{"@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg","datePublished":"2020-01-10T16:20:00+00:00","dateModified":"2021-04-09T07:26:42+00:00","description":"Certification BPF, Reach, Eaux de fruits, All\u00e9gations positives, Huiles essentielles, Calendrier des obligations r\u00e9glementaires","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#breadcrumb"},"inLanguage":"en-US","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/"]}]},{"@type":"ImageObject","inLanguage":"en-US","@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#primaryimage","url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg","contentUrl":"https:\/\/www.cosmed.fr\/app\/uploads\/2021\/01\/tetiere-cosmed-newsletter-1.jpg"},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-122\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"http:\/\/www.cosmed.fr\/en\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Newsletters","item":"http:\/\/www.cosmed.fr\/newsletter\/"},{"@type":"ListItem","position":3,"name":"Newsletter 122"}]},{"@type":"WebSite","@id":"http:\/\/www.cosmed.fr\/#website","url":"http:\/\/www.cosmed.fr\/","name":"Cosmed","description":"","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"http:\/\/www.cosmed.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"en-US"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/newsletter\/15927","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/newsletter"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/newsletter"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15927"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}