{"id":15921,"date":"2019-09-11T16:18:00","date_gmt":"2019-09-11T16:18:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cosmed.fr\/newsletter\/newsletter-115\/"},"modified":"2021-04-09T07:29:48","modified_gmt":"2021-04-09T07:29:48","slug":"newsletter-115","status":"publish","type":"newsletter","link":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/","title":{"rendered":"Newsletter 115"},"content":{"rendered":"
\n

Perturbateurs endocriniens et lutte contre les microplastiques au programme des actions de la nouvelle Pr\u00e9sidente de la Commission europ\u00e9enne<\/h2>\n

Le 16 juillet dernier, Madame Ursula Von Der Leyen, nouvelle Pr\u00e9sidente de la Commission europ\u00e9enne, a prononc\u00e9 un discours indiquant les orientations politiques de la C.E pour 2019-2024. 6 ambitions ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9es :
\n1) Un pacte vert pour l\u2019Europe,
\n2) Une \u00e9conomie au service des personnes,
\n3) Une Europe adapt\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique,
\n4) Prot\u00e9ger notre mode de vie europ\u00e9en,
\n5) Une Europe plus forte sur la sc\u00e8ne internationale,
\n6) Un nouvel \u00e9lan pour la d\u00e9mocratie europ\u00e9enne.
\nConcernant la fili\u00e8re cosm\u00e9tique, son souhait est de proposer une strat\u00e9gie transversale pour prot\u00e9ger la sant\u00e9 des personnes contre la d\u00e9t\u00e9rioration de l\u2019environnement et la pollution. Cette strat\u00e9gie inclut les perturbateurs endocriniens. La nouvelle Pr\u00e9sidente souhaite aller au-del\u00e0 de ce qui a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 concernant les plastiques \u00e0 usage unique (qui ne visait que 10 articles en particulier comme les lingettes) et s\u2019attachera plus particuli\u00e8rement aux microplastiques.
\nConcernant le volet \u00e9conomique, une attention particuli\u00e8re sera port\u00e9e aux petites entreprises pour lesquelles Ursula Von Der Leyen souhaite pr\u00e9senter une strat\u00e9gie sp\u00e9cifique avec un all\u00e8gement des formalit\u00e9s administratives et une am\u00e9lioration de l\u2019acc\u00e8s au march\u00e9 tout en leur permettant un meilleur acc\u00e8s aux financements dont elles ont besoin.
\nPour l\u2019heure, les prochaines \u00e9ch\u00e9ances sont l\u2019approbation de la composition du Coll\u00e8ge des commissaires par le Parlement europ\u00e9en fin octobre pour une entr\u00e9e en fonction au 1er novembre. Concernant notre fili\u00e8re, Sylvie Goulard est pressentie au march\u00e9 int\u00e9rieur et Stella Kyriakides en charge de la sant\u00e9.
\nA suivre…<\/p>\n

 \u00ab Mise \u00e0 disposition \u00bb et \u00ab Mise sur le march\u00e9 \u00bb : ma\u00eetrisez-vous les diff\u00e9rences ? Le cas du Lyral\u00ae<\/h2>\n

Le r\u00e8glement (UE) n\u00b02017\/1410 interdisant l\u2019utilisation de l’HICC, de l’Atranol et du Chloroatranol \u00e0 compter du 23 ao\u00fbt 2019, a suscit\u00e9 de nombreuses questions de la part des entreprises sur la diff\u00e9rence entre \u00abMise \u00e0 disposition sur le march\u00e9 \u00bb et \u00ab Mise sur le march\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

Le service COSMED Veille vous donne les d\u00e9tails de ces exigences r\u00e9glementaires :
\nL\u2019article 2 du r\u00e8glement n\u00b01223\/2009 applicable aux produits cosm\u00e9tiques rappelle les d\u00e9finitions de \u00ab mise \u00e0 disposition sur le march\u00e9 \u00bb et de \u00ab mise sur le march\u00e9 \u00bb aux points g) et h) :
\ng) \u00abmise \u00e0 disposition sur le march\u00e9\u00bb, toute fourniture d\u2019un produit cosm\u00e9tique destin\u00e9 \u00e0 \u00eatre distribu\u00e9, consomm\u00e9 ou utilis\u00e9 sur le march\u00e9 communautaire dans le cadre d\u2019une activit\u00e9 commerciale, \u00e0 titre on\u00e9reux ou gratuit ;
\nh) \u00abmise sur le march\u00e9\u00bb, la premi\u00e8re mise \u00e0 disposition d\u2019un produit cosm\u00e9tique sur le march\u00e9 communautaire.
\nLa notion de premi\u00e8re mise \u00e0 disposition d’un produit vise chaque unit\u00e9 de produit et non la formule, la gamme ou le lot. Ainsi \u00e0 chaque unit\u00e9 de produit c\u00e9d\u00e9e par une Personne Responsable correspond une “nouvelle” mise sur le march\u00e9.<\/p>\n

S\u2019agissant du Lyral\u00ae, le r\u00e8glement (UE) n\u00b0 2017\/1410 a ajout\u00e9 l’Atranol, le Chloroatranol, et l’HICC (Lyral) \u00e0 l\u2019annexe II du r\u00e8glement cosm\u00e9tique (substances interdites) .
\nOr l\u2019article 2 du r\u00e8glement n\u00b02017\/1410 pr\u00e9voit deux dispositions :
\n– La mise sur le march\u00e9 de produits cosm\u00e9tiques en contenant est interdite \u00e0 partir du 23 ao\u00fbt 2019. A partir de cette date, le metteur sur le march\u00e9 ne peut plus vendre ou c\u00e9der des produits en contenant.
\n– La mise \u00e0 disposition sur le march\u00e9 des produits cosm\u00e9tiques en contenant est interdite \u00e0 partir du 23 ao\u00fbt 2021. A cette date, tout produit en contenant devra \u00eatre d\u00e9finitivement retir\u00e9 du march\u00e9 par tout op\u00e9rateur.
\n– Dans l\u2019intervalle entre ces deux dates, les distributeurs peuvent en effet continuer \u00e0 vendre ou c\u00e9der ces produits d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9sent dans la chaine de distribution d\u00e8s lors qu’ils l’\u00e9taient avant le 23 ao\u00fbt 2019.<\/p>\n

La DGCCRF a indiqu\u00e9 \u00e0 COSMED que \u00ab la mise sur le march\u00e9 de produits contenant du Lyral\u00ae apr\u00e8s le 23 ao\u00fbt 2019 pourra faire l\u2019objet de mesures d\u2019urgence (retrait, rappel, RAPEX) et de poursuites p\u00e9nales. Les autorit\u00e9s fran\u00e7aises de surveillance du march\u00e9 ainsi que celles d\u2019autres \u00c9tats membres se r\u00e9servent par ailleurs la possibilit\u00e9 de prendre toutes les mesures qu’elles estimeraient utiles dans le cadre des missions qui leur sont d\u00e9volues par les textes en vigueur. \u00bb<\/p>\n

 Microplastiques : les INCI peuvent \u00eatre trompeurs …<\/h2>\n

En ao\u00fbt 2019, le PCPC a rappel\u00e9 dans un communiqu\u00e9 qu\u2019une d\u00e9nomination INCI ne suffit pas \u00e0 identifier un microplastique dans les formules. En effet, les consommateurs et les m\u00e9dias associent trop rapidement et parfois \u00e0 tort la d\u00e9nomination \u00ab poly \u00bb \u00e0 un microplastique. Si tous les plastiques sont des polym\u00e8res, tous les polym\u00e8res ne sont PAS des plastiques.
\nLe PCPC rappelle que plusieurs crit\u00e8res doivent \u00eatre r\u00e9unis :
\n– Taille des particules
\n– Propri\u00e9t\u00e9s physico-chimiques
\n– Persistance environnementale
\n– Et surtout \u00eatre une particule solide
\nOr ces caract\u00e9ristiques ne peuvent pas \u00eatre identifi\u00e9es simplement par la lecture de l\u2019INCI. Il existe par exemple des \u00ab poly \u00bb compl\u00e8tement solubles dans l\u2019eau (ex : polyquaternium-10).<\/p>\n

Benzoph\u00e9none : dans la ligne de mire de l’ECHA !<\/h2>\n

La benzophenone n’est actuellement pas r\u00e9glement\u00e9e en Europe. Or, depuis ao\u00fbt 2019, cette substance fait l’objet d’une consultation publique par l’ECHA pour son inclusion \u00e0 l’annexe VI du r\u00e8glement CLP. La proposition de classification est canc\u00e9rig\u00e8ne de cat\u00e9gorie 2. Sans d\u00e9fense de la substance et avis positif du SCCS, cette classification pourrait entrainer l’interdiction automatique en cosm\u00e9tique de la benzophenone via un r\u00e9glement omnibus qui amenderait le r\u00e9glement 1223\/2009.
\nCette consultation est ouverte jusqu’au 11 octobre 2019.
\n\/\/ Plus d’infos<\/a><\/p>\n

Br\u00e8ves de la fili\u00e8re<\/h2>\n

– 11 Septembre – Grasse, Atelier th\u00e9matique : \u201cDe la plante \u00e0 la mol\u00e9cule active\u201d organis\u00e9 par le Club de Chromatographie sur Couche Mince (CCCM).
\n\/\/ Plus d’infos<\/p>\n

– 4&5 octobre – Grasse. Congr\u00e8s Phytarom sur l’aromath\u00e9rapie et phytoth\u00e9rapie appliqu\u00e9es. Intervention de Jean-Marc Giroux, Pr\u00e9sident de Cosmed le samedi 5 octobre “Huiles essentielles et syst\u00e8me endocrinien : substances actives ou perturbatrices ?”.<\/p>\n

\/\/ Plus d’infos<\/a><\/p>\n

-18 octobre \u2013 Paris, “Regulation Workshop in Paris: Expedite access to Chinese Cosmetic Market “Atelier organis\u00e9 par Chemlinked pour mieux comprendre le march\u00e9 et la r\u00e9glementation des cosm\u00e9tiques en Chine.
\nAdh\u00e9rent Cosmed, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d’un code de r\u00e9duction. Contactez regulatory2@cosmed.fr.
\n\/\/ Plus d\u2019infos <\/a><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9chargez la newsletter<\/a><\/div>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","class_list":["post-15921","newsletter","type-newsletter","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nNewsletter 115 - Cosmed r\u00e8glementation perturbateurs endocriniens<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"newsletter de l'industrie cosm\u00e9tique : Commission europ\u00e9enne, Lyral, Microplastiques, Benzoph\u00e9none, Br\u00e8ves de la fili\u00e8re.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Newsletter 115 - Cosmed r\u00e8glementation perturbateurs endocriniens\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"newsletter de l'industrie cosm\u00e9tique : Commission europ\u00e9enne, Lyral, Microplastiques, Benzoph\u00e9none, Br\u00e8ves de la fili\u00e8re.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Cosmed\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-04-09T07:29:48+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Est. reading time\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/\",\"url\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/\",\"name\":\"Newsletter 115 - Cosmed r\u00e8glementation perturbateurs endocriniens\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2019-09-11T16:18:00+00:00\",\"dateModified\":\"2021-04-09T07:29:48+00:00\",\"description\":\"newsletter de l'industrie cosm\u00e9tique : Commission europ\u00e9enne, Lyral, Microplastiques, Benzoph\u00e9none, Br\u00e8ves de la fili\u00e8re.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"en-US\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Newsletters\",\"item\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/newsletter\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":3,\"name\":\"Newsletter 115\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/\",\"name\":\"Cosmed\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.cosmed.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"en-US\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Newsletter 115 - Cosmed r\u00e8glementation perturbateurs endocriniens","description":"newsletter de l'industrie cosm\u00e9tique : Commission europ\u00e9enne, Lyral, Microplastiques, Benzoph\u00e9none, Br\u00e8ves de la fili\u00e8re.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/","og_locale":"en_US","og_type":"article","og_title":"Newsletter 115 - Cosmed r\u00e8glementation perturbateurs endocriniens","og_description":"newsletter de l'industrie cosm\u00e9tique : Commission europ\u00e9enne, Lyral, Microplastiques, Benzoph\u00e9none, Br\u00e8ves de la fili\u00e8re.","og_url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/","og_site_name":"Cosmed","article_modified_time":"2021-04-09T07:29:48+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Est. reading time":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/","url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/","name":"Newsletter 115 - Cosmed r\u00e8glementation perturbateurs endocriniens","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/#website"},"datePublished":"2019-09-11T16:18:00+00:00","dateModified":"2021-04-09T07:29:48+00:00","description":"newsletter de l'industrie cosm\u00e9tique : Commission europ\u00e9enne, Lyral, Microplastiques, Benzoph\u00e9none, Br\u00e8ves de la fili\u00e8re.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/#breadcrumb"},"inLanguage":"en-US","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/newsletter\/newsletter-115\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Newsletters","item":"https:\/\/www.cosmed.fr\/newsletter\/"},{"@type":"ListItem","position":3,"name":"Newsletter 115"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.cosmed.fr\/#website","url":"https:\/\/www.cosmed.fr\/","name":"Cosmed","description":"","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.cosmed.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"en-US"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/newsletter\/15921","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/newsletter"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/newsletter"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cosmed.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=15921"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}